Absetzplattenanordnung

Brevet européen · EP2096086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096086
Numéro de demande
EP08022121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2008
Publié
2 sept. 2009
Délivré
23 mars 2011
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 9/453 (2006.01)
C03B 9/38 (2006.01)
Priorité
DE 102008008630 12.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  4. 20 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  5. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Titulaire

Heye International GmbH

Lohplatz 1, 31683 Obernkirchen, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Schwarzer, Siegfried

31638 Stöckse, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.