Endgerät, z. B. Deckendiffusor, eines Belüftungssystem

Brevet européen · EP2096366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096366
Numéro de demande
EP08397527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2008
Publié
2 sept. 2009
Délivré
7 oct. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/00 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/062 (2006.01)
Priorité
FI 20085187 29.02.2008
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Inventeur

Hyvärinen, Juhani

FI-02230, Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.