Endgerät, z. B. Deckendiffusor, eines Belüftungssystem
Brevet européen · EP2096366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2096366
- Numéro de demande
- EP08397527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2008
- Publié
- 2 sept. 2009
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/00 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)F24F 13/062 (2006.01)
- Priorité
- FI 20085187 29.02.2008
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
Hyvärinen, Juhani
FI-02230, Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.