Energiesystem umfassend eine Wind- oder Wasserkraftturbine

Brevet européen · EP2096732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2096732
Numéro de demande
EP08152006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2008
Publié
2 sept. 2009
Délivré
1 sept. 2010
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02J 3/38 (2006.01)
H02J 3/28 (2006.01)
H02K 16/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ABB Oy, Strömbergintie 1, 00380 Helsinki, Finlande → ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 12.02.2021

  6. 5 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ABB Technology Oy, Valimopolku 4 A, 00380 Helsinki, Finlande → ABB Oy, Strömbergintie 1, 00380 Helsinki, Finlande

    Publié dans Swissreg le 05.02.2021

  7. 13 août 2015

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Technology Oy, Valimopolku 4 A, 00380 Helsinki, Finlande

    Publié dans Swissreg le 13.08.2015

  8. 1 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.