GEWÜRZMÜHLE
Brevet européen · EP2096969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2096969
- Numéro de demande
- EP07826854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2007
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47J 42/08 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200609348 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/054331 25.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/056288 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2024
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 1 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Oakridge 7806 7806 Cape Town, ZA
Kommetjie 7976 Cape Town, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.