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Brevet européen · EP2097021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097021
Numéro de demande
EP07853138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
13 août 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 860887 P 24.11.2006
US 872020 P 30.11.2006
US 980302 30.10.2007
Demande PCT
PCT/US2007/024249 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/063636 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

LUBOCK, Paul

Laguna Niguel, CA 92677, US

QUICK, Richard L.

Mission Viejo, CA 92692, US

BROADAWAY, Ethan

Huntington Beach, CA 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.