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Brevet européen · EP2097025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097025
Numéro de demande
EP07861779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
22 juil. 2015
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 594316 08.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/023423 07.11.2007
Publication PCT
WO2008/057551 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 2 nov. 2017

    Transféré

    Titulaire
    EBI, LLC, 100 Interpace Parkway, Parsippany, NJ 07054, Etats-Unis d'Amérique → Zimmer Biomet Spine, Inc., 310 Interlocken Parkway Suite 120, Broomfield, CO 80021-3464, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.11.2017

  3. 2 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2017

  4. 15 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  5. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Inventeur

BARRY, David

Brooklyn, New York 11223, US

FERREIRA, Rui J.

Livingston, New Jersey 07039, US

BAILEY, Kirk J.

Blairstown, New Jersey 07825, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.