INTEGRIERTES CHEMISCHES VERFAHREN

Brevet européen · EP2097164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097164
Numéro de demande
EP07815592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/62 (2006.01)
C01D 7/00 (2006.01)
C01F 5/24 (2006.01)
C01F 11/18 (2006.01)
Priorité
AU 2006906519 P 22.11.2006
AU 2007901812 P 04.04.2007
Demande PCT
PCT/AU2007/001790 21.11.2007
Publication PCT
WO2008/061305 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

BRENT, Geoffrey Frederick

Valentine, New South Wales 2280, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.