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Brevet européen · EP2097343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2097343
- Numéro de demande
- EP07861902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2007
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 7/12 (2006.01)B65H 29/46 (2006.01)B65H 31/06 (2006.01)B65H 31/24 (2006.01)G07D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 858023 P 10.11.2006US 857942 P 10.11.2006US 858024 P 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/023674 09.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/060480 22.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
BESKITT, William D.
Canton, OH 44709, US
MA, Songtao
Wadsworth, OH 44281, US
VANKIRK, Thomas A.
Wooster, OH 44691, US
BLACKFORD, Damon J.
Akron, OH 44333, US
PETERS, David A.
Tallmadge, OH 44278, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.