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Brevet européen · EP2097377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2097377
- Numéro de demande
- EP07845514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2007
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 7 juil. 2010
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 211/60 (2006.01)A61K 31/451 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)
- Priorité
- US 859914 P 17.11.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/002044 14.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/058387 22.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 23 juil. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Merck Frosst Canada Ltd., 16711 Trans-Canada Highway, Kirkland, Québec H9H 3L1, Canada → Merck Canada Inc., 16711 Trans Canada Highway, Kirkland, Quebec H9H 3L1, Canada
Publié dans Swissreg le 23.07.2013
- 27 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.07.2010
- 7 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
Parties
Inventeur
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Kirkland, Québec H9H 3L1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.