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Brevet européen · EP2097457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2097457
- Numéro de demande
- EP07859095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2007
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08B 11/12 (2006.01)C08B 15/00 (2006.01)C08B 37/02 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)C08B 37/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 06425874 29.12.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/003973 18.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/081255 10.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Sigea S.R.L., Area Science Park, Padriciano 99, 34149 Trieste, Italie → BMG Pharma S.p.A., Viale F. Restelli 1, 20124 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
33050 S. Maria la Longa (UD), IT
34072 Gorizia, IT
34016 Trieste, IT
30028 S. Michele al Tagliamento (VE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.