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Brevet européen · EP2097592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097592
Numéro de demande
EP07824790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/12 (2006.01)
E04B 1/26 (2006.01)
E04C 3/12 (2006.01)
E04C 3/18 (2006.01)
E04G 23/02 (2006.01)
Priorité
GB 0624066 01.12.2006
GB 0704849 13.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/004634 03.12.2007
Publication PCT
WO2008/065437 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Inventeur

ALLEN, Dean Stanley

Tamworth Staffordshire B78 3HG, GB

REARDON, Michael Patrick

Llwydcoed CF44 0TR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.