ECHANGEUR THERMIQUE A PLAQUES

Brevet européen · EP2097705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097705
Numéro de demande
EP07871987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
18 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 0655792 21.12.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/052576 20.12.2007
Publication PCT
WO2008/084174 17.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Alfa Laval Vicarb

1 rue du Rif Tronchard, 38120 Le Fontanil Cornillon, FR

Inventeur

WIBAUT, Christophe

F-38610 Gieres, FR

NOEL-BARON, Olivier

F-38130 Echirolles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.