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Brevet européen · EP2097920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2097920
Numéro de demande
EP07817617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H03H 11/30 (2006.01)
Priorité
US 951392 P 23.07.2007
Demande PCT
PCT/DE2007/001775 04.10.2007
Publication PCT
WO2009/012735 29.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

TRUMPF Hüttinger GmbH + Co. KG

Bötzinger Strasse 80, 79111 Freiburg im Breisgau, DE

Inventeur

KIRCHMEIER, Thomas

79331 Teningen, DE

WINDISCH, Hans-Jürgen

79238 Ehrenkirchen, DE

KNAUS, Hanns-Joachim

79312 Emmendingen, DE

GLÜCK, Michael

79111 Freiburg, DE

HINTZ, Gerd

79292 Pfaffenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.