Kapsel mit Dichtungsmitteln

Brevet européen · EP2098144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2098144
Numéro de demande
EP09161332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
9 sept. 2009
Délivré
27 nov. 2013
Radié
27 nov. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
EP 04025320 25.10.2004
Divisionnaire de
EP08102142
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  3. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Yoakim, Alfred

1806 St.-Legier-La Chiesaz

Gavillet, Gilles

1670 Ursy

Denisart, Jean-Paul

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.