FARBAUFTRAGUNGSKARTUSCHE
Brevet européen · EP2098301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2098301
- Numéro de demande
- EP07849903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2007
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 5/08 (2006.01)B05B 5/025 (2006.01)B05B 5/16 (2006.01)B05B 9/047 (2006.01)B05B 12/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006327060 04.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/070018 05.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/068957 12.06.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
HAMAMURA, Takehiro
Shibuya-ku Tokyo 150-8512, JP
ONDA, Toshio
Shibuya-ku Tokyo 150-8512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.