Structure multicouche en polyamide comprenant une couche stabilisée avec un stabilisant organique et une couche stabilisée avec un stabilisant à base de cuivre

Brevet européen · EP2098365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2098365
Numéro de demande
EP09153913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
9 sept. 2009
Délivré
25 mai 2011
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
//C10L 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 0851380 03.03.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 8 oct. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 11 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.08.2011

  8. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Arkema France

92800 Puteaux, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Ferreiro, Vincent

27180, SAINT-SEBASTIEN DE MORSENT, FR

Montanari, Thibaut

27300, MENNEVAL, FR

Montezin, Fabrice

27230, SAINT AUBIN DE SCELLON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.