Véhicule de nettoyage

Brevet européen · EP2098387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2098387
Numéro de demande
EP09007334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2006
Publié
9 sept. 2009
Délivré
18 avr. 2012
Radié
13 sept. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62D 7/15 (2006.01)
B62D 9/00 (2006.01)
E01H 1/00 (2006.01)
B60G 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 0509875 28.09.2005
FR 0511587 16.11.2005
Divisionnaire de
EP06366004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.09.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.09.2026

  2. 23 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 23.02.2026

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 24.07.2012

  7. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

Mathieu

85 rue Sébastien Choulette, 54200 Toul, FR

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

Rouxel, Antoine

54600 Villers Les Nancy, FR

Desreumaux, Yann

54520 Laxou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.