Composition adhésive et structure comprenant au moins une couche de ladite composition
Brevet européen · EP2098580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2098580
- Numéro de demande
- EP09153907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2009
- Publié
- 9 sept. 2009
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C09J 177/00 (2006.01)C09J 177/06 (2006.01)C09J 177/02 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)C09K 5/00 (2006.01)//C08L 51/06 (2006.01)//C08L 77/00 (2006.01)//C08L 77/02 (2006.01)//C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0851379 03.03.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 17.04.2012
1 entrée antérieure
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27180, SAINT-SEBASTIEN DE MORSENT, FR
27300, MENNEVAL, FR
27230, SAINT AUBIN DE SCELLON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.