Kühlelement mit Unterkühlungsschutz

Brevet européen · EP2098809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2098809
Numéro de demande
EP08152376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2008
Publié
9 sept. 2009
Délivré
16 févr. 2011
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F25D 3/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2011

Parties

Titulaire

Eutecma GmbH

Binnenhafenstrasse 7, 68159 Mannheim, DE

Inventeur

Baumgärtner, Markus

68199 Mannheim, DE

Kauer, Klaus

67269 Grünstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.