FARBSTOFFSENSIBILISIERTE SOLARZELLE

Brevet européen · EP2099090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099090
Numéro de demande
EP07830612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2007
Publié
9 sept. 2009
Délivré
15 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 14/00 (2006.01)
H01L 31/04 (2006.01)
H01M 2/08 (2006.01)
H01G 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2006304663 10.11.2006
JP 2007110739 19.04.2007
Demande PCT
PCT/JP2007/070878 26.10.2007
Publication PCT
WO2008/056545 15.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Yuki

Ibaraki-shi Osaka 5678680, JP

IGARASHI, Kazumasa

Ibaraki-shi Osaka 5678680, JP

HIWATASHI, Kenichi

Chigasaki-shi Kanagawa 2530041, JP

MASUYAMA, Naoto

Chigasaki-shi Kanagawa 2530041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.