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Brevet européen · EP2099315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099315
Numéro de demande
EP07854908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/164 (2006.01)
Priorité
US 868428 P 04.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/086267 03.12.2007
Publication PCT
WO2008/070617 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

The Quaker Oats Company

555 West Monroe Street,, Chicago IL 60661, US

Inventeur

MESU, Gurbe Jelle

5301 AW Zaltbommel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.