VERBINDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2099332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099332
Numéro de demande
EP07865754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 9/02 (2006.01)
F16B 21/02 (2006.01)
F16B 12/20 (2006.01)
A47B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 876054 P 20.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/087784 17.12.2007
Publication PCT
WO2008/079778 03.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Herman Miller, Inc.

855 East Main Avenue, Zeeland, MI 49464, US

Inventeur

BLOOMFIELD, Martin P.

Bathford, Bath BA1 7UD, GB

SAVAGE, Nick

Foxcote, Bath BA3 SYP, GB

MACLEAN, Tim J.

Bathwick, Bath BA2 6QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.