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Brevet européen · EP2099341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2099341
- Numéro de demande
- EP07855661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2007
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)F16K 11/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 20262006 12.12.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000621 11.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/071024 19.06.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 31 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 28 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 30 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 16 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.09.2011
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.