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Brevet européen · EP2099421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099421
Numéro de demande
EP07849288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
30 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/35 (2006.01)
A61K 8/36 (2006.01)
A61Q 11/00 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
A23G 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 06125259 01.12.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/054844 29.11.2007
Publication PCT
WO2008/068683 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, Route des Jeunes 1, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BARRA, Jérôme

74160 Neydens, FR

SEYFRIED, Markus

74160 Lathoy, FR

TASHIRO, Hidemi

1206 Geneva

TROCCAZ, Myriam

74160 St-Julien-en-Genevois, FR

BECCUCCI, Sabine

74800 ETEAUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.