METHODE D'IMMUNISATION CONTRE LES 4 SEROTYPES DE LA DENGUE

Brevet européen · EP2099483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099483
Numéro de demande
EP07866551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
25 déc. 2013
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/12 (2006.01)
A61P 31/14 (2006.01)
Priorité
FR 0655255 01.12.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/052431 30.11.2007
Publication PCT
WO2008/065315 05.06.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 21 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.02.2014

  3. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

GUY, Bruno

69005 Lyon, FR

BARBAN, Véronique

69290 Craponne, FR

FORRAT, Rémi

69780 Serezin Du Rhône, FR

LANG, Jean

69780 Mions, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.