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Brevet européen · EP2099505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099505
Numéro de demande
EP07824729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
17 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61L 24/10 (2006.01)
Priorité
GB 0623607 27.11.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004538 27.11.2007
Publication PCT
WO2008/065388 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  6. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

HAEMOSTATIX LIMITED

BioCity Nottingham Pennyfoot Street, Nottingham NG1 1GF, GB

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

WALKER, Greg

Nottingham NG1 1GF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.