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Brevet européen · EP2099520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099520
Numéro de demande
EP07856443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
2 juin 2010
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/39 (2006.01)
Priorité
DE 202006018672 U 07.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/010638 07.12.2007
Publication PCT
WO2008/068028 12.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 10 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.07.2010

  3. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Inventeur

ROSO, Bruno

78073 Bad Dürrheim, DE

V. WAGNER, Gero

78628 Rottweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.