FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2099613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099613
Numéro de demande
EP07824837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/045 (2006.01)
Priorité
GB 0620218 12.10.2006
GB 0620219 12.10.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050625 12.10.2007
Publication PCT
WO2008/044069 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

BROWN, Andrew Benjamin David

Cambridge Cambridgeshire CB1 3NN, GB

GALLUZZO, Paul Mark

Cambridgeshire CB3 6HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.