VORRICHTUNG FÜR ABLASS ODER AUSLAUF

Brevet européen · EP2099707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099707
Numéro de demande
EP07861119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/00 (2006.01)
A47G 19/18 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
B67D 1/12 (2006.01)
Priorité
SE 0602781 22.12.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/051024 18.12.2007
Publication PCT
WO2008/079089 03.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

DRENNOW, Sten

224 60 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.