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Brevet européen · EP2099735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099735
Numéro de demande
EP07815769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
1 juil. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 11/04 (2006.01)
C07C 11/06 (2006.01)
C07C 11/08 (2006.01)
C07C 29/151 (2006.01)
C10G 3/00 (2006.01)
C10J 3/66 (2006.01)
C12P 7/10 (2006.01)
Priorité
BR PI0605173 05.12.2006
Demande PCT
PCT/BR2007/000328 30.11.2007
Publication PCT
WO2008/067627 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

BRASKEM S.A.

Braskem S.A.

Rua Eteno 1561 Complexo Petroquimico de Camaçari, 42810-000 Camaçari, BA, BR

Inventeur

MORSCHBACKER, Antonio Luiz Ribeiro de Castro

91330-350 Porto Alegre RS, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.