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Brevet européen · EP2099807 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099807
Numéro de demande
EP07862412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
1 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07F 5/02 (2006.01)
G01N 33/66 (2006.01)
Priorité
US 861707 P 30.11.2006
US 903291 P 26.02.2007
Demande PCT
PCT/US2007/024704 30.11.2007
Publication PCT
WO2008/066921 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 15.02.2014

  6. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

Senseonics, Incorporated

20451 Seneca Meadows Parkway, Germantown, MD 20876-7005, US

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

COLVIN, Arthur E.

Mt. Airy, Maryland 21771, US

MORTELLARO, Mark Alan

Frederick, Maryland 21701, US

MODZELEWSKA, Aneta

Germantown, Maryland 20874, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.