GEFÜLLTE KUNSTSTOFFZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2099853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099853
Numéro de demande
EP07857634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
9 févr. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 5/21 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
C08L 27/06 (2006.01)
C08L 27/24 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
Priorité
US 869973 P 14.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/064000 14.12.2007
Publication PCT
WO2008/071800 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Inventeur

THETFORD, Dean

Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB

SUNDERLAND, Patrick J.

Blackley Manchester M9 8ZS, GB

SCHOFIELD, John D.

Blackley Manchester M9 8ZS, GB

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