MATTIERUNGSMITTEL

Brevet européen · EP2099873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099873
Numéro de demande
EP07846997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
4 nov. 2015
Radié
29 août 2018
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 7/00 (2006.01)
C09C 1/30 (2006.01)
C09C 3/10 (2006.01)
Priorité
US 873365 P 07.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/010558 05.12.2007
Publication PCT
WO2008/068003 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  2. 29 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

  3. 30 nov. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Grace GmbH & Co. KG, In der Hollerhecke 1, 67545 Worms, Allemagne → Grace GmbH, In der Hollerhecke 1, 67547 Worms, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  4. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Grace GmbH

In der Hollerhecke 1, 67547 Worms, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

KRETZSCHMAR, Markus

67122 Altrip, DE

LEHNERT, Hans-Rudolf

67593 Westhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.