PLATIN-SCHMUCKLEGIERUNG
Brevet européen · EP2099941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2099941
- Numéro de demande
- EP08846709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2008
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 5 janv. 2011
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007054871 08.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/009274 04.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/059736 14.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 24 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2011
- 5 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
Parties
Inventeur
STEINER, Georg
75217 Birkenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.