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Brevet européen · EP2099955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099955
Numéro de demande
EP07865951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 29/20 (2006.01)
Priorité
US 882343 P 28.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/088550 21.12.2007
Publication PCT
WO2008/083073 10.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics and Plastics, Inc.

One New Bond Street, P.O. Box 15138, Worcester, MA 01615-0138, US

Inventeur

TANIKELLA, Brahmanandam V.

Northboro, Massachusetts 01532, US

SIMPSON, Matthew A.

Sudbury, Massachusetts 01776, US

CHINNAKARUPPAN, Palaniappan

Springboro, OH 45066, US

RIZZUTO, Robert A.

Worcester, MA 01606, US

CHERIAN, Isaac K.

Shrewsbury, Massachusetts 01545, US

VEDANTHAM, Ramanujam

Worcester, Massachusetts 01606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.