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Brevet européen · EP2099973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099973
Numéro de demande
EP07848720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
11 juil. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 0700001 02.01.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/050760 17.12.2007
Publication PCT
WO2008/081177 10.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

  3. 11 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Inventeur

HESELDEN, James

Leeds, Yorkshire LS25 8ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.