T-FÖRMIGES EINZELSTREIFEN-EINZELBAHN-GITTER

Brevet européen · EP2099983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2099983
Numéro de demande
EP07862697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/04 (2006.01)
B21D 47/00 (2006.01)
Priorité
US 617776 29.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/025205 10.12.2007
Publication PCT
WO2008/085244 17.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Knauf AMF GmbH & Co. KG

Am Bahnhof 7, 97346 Iphofen, DE

Inventeur

RAHEEL, Muhammad, M.

Mundelein, IL 60060, US

LEHANE, James, J., Jr.

McHenry, IL 60050, US

LALONDE, Paul

Highland Park, IL 60050, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.