ANTIVIBRATIONS-NEIGUNGSDETEKTOR
Brevet européen · EP2100094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2100094
- Numéro de demande
- EP07871727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2007
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/10 (2006.01)G01C 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 878281 P 03.01.2007US 752569 23.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/088427 20.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/085696 17.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.