RACK-GEHÄUSE

Brevet européen · EP2100490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2100490
Numéro de demande
EP05723254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
16 sept. 2009
Délivré
8 août 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/46 (2006.01)
H01L 23/467 (2006.01)
Priorité
US 781556 17.02.2004
Demande PCT
PCT/US2005/005148 17.02.2005
Publication PCT
WO2005/081607 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

RASMUSSEN, Neil

Concord, MA 01742, US

GERMAGIAN, Mark, H.

Hudson, MA 01749, US

AVELAR, Victor, P.

Pawtucket, RI 02860, US

DONOVAN, James, Edward

Tewksbury, MA 01876, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.