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Brevet européen · EP2100528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2100528
Numéro de demande
EP08252641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2008
Publié
16 sept. 2009
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008056286 06.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  3. 6 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

Arai, Michio

Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.