Support élémentaire de présentoir d'objet comprenant une case polyédrique articulée

Brevet européen · EP2100541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2100541
Numéro de demande
EP09290173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2009
Publié
16 sept. 2009
Délivré
6 mai 2015
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/10 (2006.01)
A47F 5/11 (2006.01)
G09F 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 0801347 12.03.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Titulaire

L'Hotel, François

L'Hôtel, François

9, rue Louis Boilly, 75016 Paris, FR

Inventeur

L'Hôtel, François

75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.