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Brevet européen · EP2100814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2100814
Numéro de demande
EP07860347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2007
Publié
16 sept. 2009
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 55/08 (2006.01)
B65B 55/02 (2006.01)
B65B 55/04 (2006.01)
B65B 31/02 (2006.01)
B67C 7/00 (2006.01)
G21K 5/00 (2006.01)
A61L 2/08 (2006.01)
Priorité
JP 2006354653 28.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/075125 27.12.2007
Publication PCT
WO2008/081868 10.07.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Inventeur

NISHINO, Yukinobu

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

NISHI, Tokuo

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

YAMAMOTO, Yukihiro

Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.