Garnfarben-Platziersystem

Brevet européen · EP2100994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2100994
Numéro de demande
EP09152848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2009
Publié
16 sept. 2009
Délivré
1 juin 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 15/30 (2006.01)
D05C 15/32 (2006.01)
D05C 15/34 (2006.01)
Priorité
US 29105 P 15.02.2008
US 122004 16.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 1 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

Parties

Titulaire

Card-Monroe Corporation

4841 Adams Road, Chattanooga, Tennessee 37343, US

Inventeur

Hall, Wilton

Ringgold, Georgia 30756, US

Johnston, Kendall

City of Dalton, Georgia 30756, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.