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Brevet européen · EP2101000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2101000
Numéro de demande
EP09003526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2009
Publié
16 sept. 2009
Délivré
23 juil. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03B 9/08 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008014423 14.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

AVK Holding A/S

Søndergade 33, 8464 Galten, DK

Inventeur

Künstler, Wolfgang

42329 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.