Steckverbinder
Brevet européen · EP2101030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2101030
- Numéro de demande
- EP09155113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2009
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/667 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008014188 14.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 6 déc. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 28 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 27 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Thomas Hutzelmann, Kirchplatz 14, 9450 Altstätten (SG)
Publié dans Swissreg le 27.09.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Rafeld-Cech, Karin
D-87499, Wildpoldsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.