MISCHBATTERIE
Brevet européen · EP2101093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2101093
- Numéro de demande
- EP07859713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2007
- Publié
- 16 sept. 2009
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/70 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)F16K 47/00 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006329109 06.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/073485 05.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/069233 12.06.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
TODAKA, Kensaku
Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP
MATSUI, Hideyuki
Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP
SEKI, Eiji
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
NEGISHI, Isao
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.