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Brevet européen · EP2101309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2101309
Numéro de demande
EP09152944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2009
Publié
16 sept. 2009
Délivré
29 juin 2011
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 13/04 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
F21S 8/00 (2006.01)
Priorité
CH 3672008 13.03.2008
CH 4552008 27.03.2008
CH 15292008 26.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  3. 19 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.08.2011

  4. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Inventeur

Burri, Martin

8302 Kloten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.