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Brevet européen · EP2101511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2101511
Numéro de demande
EP09154735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2009
Publié
16 sept. 2009
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/04 (2006.01)
H04R 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008060529 11.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

Motobayashi, Tetsuya

Tokyo, JP

Maezawa, Koichi

Toyama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.