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Brevet européen · EP2101595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2101595
- Numéro de demande
- EP07865744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/54 (2006.01)A23L 29/25 (2016.01)A23L 29/262 (2016.01)A21D 13/60 (2017.01)A23L 29/30 (2016.01)
- Priorité
- US 870174 P 15.12.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/087772 17.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/076976 26.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
DEJESUS-GAITE, Elsie
Wauconda, IL 60084, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.