Beatmungsmaske
Brevet européen · EP2101855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2101855
- Numéro de demande
- EP07845378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Publié
- 23 sept. 2009
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- US 874968 P 15.12.2006US 924241 P 04.05.2007US 929393 P 25.06.2007WO PCT/AU2007/001051 27.07.2007WO PCT/AU2007/001052 27.07.2007AU 2007905737 P 22.10.2007AU 2007906102 P 06.11.2007AU 2007906276 P 16.11.2007US 996485 P 20.11.2007
- Demande PCT
- PCT/AU2007/001936 14.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/070929 19.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 10 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.09.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.